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Catégorie : Relations sociales

Posté le Jeudi 30 avril 2020 |
Claire Blondet, Nicolas Fleury, Antoine Rémond, Alice Rustique

Du confinement à l’après coronavirus, améliorer l’encadrement collectif du télétravail

L’entrée en vigueur du confinement s’est traduite par une progression spectaculaire du télétravail. Alors que 3% des salariés pratiquaient le télétravail en 2017, celui-ci concernerait désormais un quart des salariés (DARES enquête ACEMO avril 2020), conduisant à une pratique massive et soudaine, exercée en dehors de tout encadrement. Les entreprises déjà couvertes par un accord de télétravail, qui représentaient 1% des salariés en 2017, peuvent en revanche s’appuyer sur ce cadre mais elles sont contraintes de ne l’appliquer que partiellement en raison du confinement. Cette situation soulève un certain nombre de questions.
Dans la perspective d’un développement du télétravail, une amélioration de son encadrement collectif apparaît nécessaire. Celle-ci prendra des formes différentes selon les entreprises : détermination de règles de fonctionnement dans les entreprises qui n’y recouraient pas jusqu’à maintenant ; prise en compte de certaines limites et de blocages constatés à l’occasion du confinement dans les entreprises déjà couvertes par un accord. Lire la suite
Posté le Jeudi 12 décembre 2019 |
Antoine Rémond

Pourquoi les régimes spéciaux de retraite nécessitent un traitement spécifique

Après une semaine de grève contre la réforme des retraites, le Premier ministre a présenté le contenu du projet du gouvernement. Le nouveau système de retraite ne concernerait pas les personnes se trouvant à moins de 17 ans de la retraite. Pour les catégories actives des régimes spéciaux, dont les âges d’ouverture des droits à retraite sont de 52 et 57 ans, par construction, la réforme commencerait à s’appliquer respectivement pour les générations 1985 et 1980. Ce billet vise à cerner les enjeux de la mise en place du régime universel pour les trois principaux régimes spéciaux : SNCF, IEG et RATP. Lire la suite
Posté le Lundi 18 mars 2019 |
Antoine Rémond

Ruptures conventionnelles, la nouveauté n'est pas là où l'on croit

Les dernières statistiques de la DARES indiquent que les ruptures conventionnelles ont atteint un nouveau record et qu’elles concernent principalement les jeunes. Des données de 2013 établissaient, au contraire, qu’elles étaient surreprésentées chez les seniors. Ce billet montre que les ruptures conventionnelles ne concernent pas davantage les jeunes aujourd’hui qu’en 2013. Il resitue ces résultats dans une perspective plus large et montre notamment que la nouveauté n’est pas du côté des ruptures conventionnelles mais des fins de période d’essai. Lire la suite
Posté le Mardi 4 décembre 2018 |
Nicolas Fleury, Kevin Guillas-Cavan, Frédéric Lerais

Quel dialogue social sur la stratégie dans les comités d’entreprise ?

Institué par les lois Auroux de 1982, le comité d’entreprise vit ses derniers mois d’existence. Il est progressivement remplacé par le comité social et économique (CSE), institué par les ordonnances du 22 septembre 2017 comme unique instance de représentation du personnel. La question des prérogatives, notamment économiques, et des moyens de cette nouvelle instance reste posée. La Loi de sécurisation de l’emploi (LSE, 2013) avait élargi les prérogatives économiques des CE en termes de dialogue sur la stratégie de l’entreprise. Ce billet présente des éléments de contexte et certains enjeux autour de cette nouvelle dimension du dialogue social. Il s’appuie sur un article plus détaillé qui vient de paraître dans la revue de l’IRES. Lire la suite
Posté le Jeudi 8 novembre 2018 |
Antoine Rémond

Les retraites en Europe, paroles de syndicalistes

La refonte du système de retraite conduit les syndicats français à prendre des initiatives pour nourrir leur réflexion sur ce sujet. Le 26 septembre 2018, la CGT a invité plusieurs partenaires européens à un colloque sur les retraites en Europe. Les syndicats DGB, LO, CGIL, FGTB ont ainsi présenté le bilan des réformes en Allemagne, Suède, Italie et Belgique, ainsi que leurs revendications. Ce billet est une synthèse des interventions des différents représentants syndicaux. Il met en avant plusieurs points communs aux différents pays, quelle que soit la technique de calcul des retraites. Lire la suite
Posté le Lundi 2 juillet 2018 |
Alain Petitjean, Alice Rustique

Les entreprises seront-elles au rendez-vous des réformes du quinquennat ?

Le président de la République a exposé une intention de libérer des marges de manœuvre des entreprises, et des acteurs sociaux, pour qu’ils s’en saisissent, en fonction de leurs situations spécifiques, et traduisent leurs intérêts dans un compromis social négocié, conciliant compétitivité économique et développement social.
Pour autant, le gouvernement et le président lui-même ne sollicitent pas d’engagements particuliers vis-à-vis des entreprises. La réussite ou l’échec de plusieurs réformes importantes semble laissé à leur bon vouloir. Ce pari a-t-il des chances d’être gagné ? Le président du Medef nouvellement élu appellera-t-il à une mobilisation des entreprises dans ce sens ? Lire la suite
Posté le Vendredi 13 avril 2018 |
Claire Blondet, Nicolas Fleury, Antoine Rémond

Que contiennent les accords d’entreprise sur le temps de travail ?

Le temps de travail est le deuxième sujet de la négociation collective en France, derrière les salaires. En 2016, les accords d’entreprise sur le temps de travail représentent 24% des accords signés. A l’heure de la primauté des accords d’entreprise en matière de temps de travail, la question de la qualité des accords est posée. Quel est leur contenu ? Améliorent-ils effectivement la situation des salariés et la compétitivité des entreprises ? Lire la suite
Posté le Jeudi 15 février 2018 |
Antoine Rémond

Accord dans la métallurgie allemande : réduction individuelle du temps de travail ou accroissement des heures supplémentaires ?

Les partenaires sociaux de la métallurgie allemande ont signé le 6 février 2017 un accord introduisant des mesures salariales, une réduction individuelle temporaire du temps de travail jusqu’à 28 heures hebdomadaires et une augmentation possible des heures supplémentaires. Avec un taux de chômage au plus bas, l’articulation de ces mesures pourrait aboutir à des réductions individuelles limitées et à un accroissement des heures supplémentaires. Lire la suite
Posté le Jeudi 21 septembre 2017 |
Natacha Seguin

Les multinationales françaises respectent-elles la liberté syndicale ?

Tandis que le gouvernement français s’apprête à restructurer le système des relations sociales en France, la communication des multinationales françaises sur le respect de la liberté syndicale révèle une situation préoccupante. La qualité de la communication reflète-t-elle celle des pratiques ? Lire la suite
Posté le Lundi 28 août 2017 |
Antoine Rémond

Trois questions sur la réforme du dispositif pénibilité

A la demande du patronat, le dispositif de compensation de la pénibilité, jugé trop complexe, va être réformé. Le projet annoncé par le gouvernement viserait à exclure quatre facteurs de risques professionnels du compte personnel de prévention de la pénibilité. Leurs effets potentiels sur la santé ne seraient plus pris en compte et la prévention pourrait reculer. En contrepartie, la prise en compte de leurs effets avérés serait assouplie et la prévention passerait par des démarches négociées dans le cadre d’accords collectifs. La réforme permet-elle une simplification et une meilleure efficacité du dispositif ou constitue-t-elle au contraire le début d’un démantèlement ? Le projet annoncé soulève trois questions. Lire la suite

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